Licences et cessions
Afin de cadrer au mieux votre projet et à votre budget, nous vous proposons plusieurs plusieurs types de licences ou la cession exclusive ou non des livrables.
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Licence Standard
Usage autorisé pour un seul projet interne.
La licence Standard permet l'utilisation des livrables pour un usage personnel limité ou un usage interne à une entreprise, sans publication sur internet, non publicitaire et non commercial. Cette licence s'étend au projet qui est stipulé dans le devis et seulement à celui-ci(type photos pour CDAC/CNAC, pour déclaration ou usage administratif,...) ou quand le cliché est realisé à titre gracieux uniquement pour un usage personnel. La licence standard ne peut faire l'objet de cession à titre gratuite ou onéreuse à une autre entité. Pour toute autre utilisation(pub, publication internet,réseaux sociaux, site internet....) ou tout autre projet une licence étendue devra être souscrite par l'utilisateur en en faisant la demande à Æra Drone Production par écrit à aera-drone@orange.fr.
Si une telle utilisation était réalisée sans en faire la demande préalable ou sans acquérir la licence nécessaire Æra Drone Production enverra une facture correspondante à la personne qui a commandé les clichés/rushes (majorée x2) afin de régulariser la situation pour l'utilisation qui en a été faite. Les licences étendues, cession exclusive ou non, s'entendent à l'unité (1 photo/1Rush= une licence unitaire=un tarif unitaire selon le type de livrable)
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Licence étendue
Usage autorisé pour un seul projet.
la licence étendue permet l'utilisation des livrables pour un usage publicitaire et commercial pour la personne ou l'entité qui l'a souscrite. Cette licence s'étend au projet qui est stipulé dans le devis et seulement à celui-ci. La licence étendue ne peut faire l'objet de cession à titre gratuite ou onéreuse. Pour toute autre utilisation souhaitée ou tout autre projet une nouvelle licence / cession doit être souscrite par l'utilisateur en en faisant la demande à Æra Drone Production par écrit à aera-drone@orange.fr .
Les droits d'auteur devront être respectés en citant à chaque utilisation des livrables le crédit @ÆraDroneProduction. Si une telle utilisation était réalisée sans en faire la demande préalable ou sans acquérir la licence nécessaire Æra Drone Production enverra une facture correspondante à la personne qui a commandé les clichés/rushes (majorée x2) afin de régulariser la situation pour l'utilisation qui en a été faite. Les licences étendues, cession exclusive ou non, s'entendent à l'unité (1 photo/1Rush= une licence unitaire=un tarif unitaire selon le type de livrable)
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Cession non exclusive
Les vidéos ou photographies sont cédées aux acheteurs pour les projets de leur choix. Tout ou partie des droits patrimoniaux sont alors cédés selon les clauses définies dans un contrat de cession. La cession étant non exclusive, Æra Drone Production pourra céder des droits à plusieurs acheteurs sans que cela puisse lui être reproché. Les acheteurs pourrons pour la durée définie au contrat de cession, céder les vidéos et photographies à qui bon leur semblera à titre gratuit pour une durée égale maximum du reste du contrat de cession. Le contrat de cession non exclusive prendra effet le jour des signatures du contrat et au paiement total des sommes dues payables à réception de facture.
Les droits d'auteur devront être respectés en citant à chaque utilisation le crédit @ÆraDroneProduction.
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Cession exclusive
Les vidéos ou photographies sont cédées aux acheteurs pour les projets de leur choix. Tout ou partie des droits patrimoniaux sont alors cédés selon les clauses définies dans un contrat de cession. La cession étant exclusive, Æra Drone Production ne pourra céder des droits à d'autres acheteurs. L' acheteur pourra pour la durée définie au contrat de cession, céder les vidéos et photographies à qui bon leur semblera à titre gratuit pour une durée égale maximum du reste du contrat de cession. Le contrat de cession exclusive prendra effet le jour des signatures du contrat et au paiement total des sommes dues payables à réception de facture.
Les droits d'auteur devront être respectés en citant à chaque utilisation le crédit @ÆraDroneProduction.